Menu

Ville de Villars

Un choix de vie!

Inauguration du Parc de la Sapinière, le nouveau parc urbain de Villars !

Vendredi 14 juin 2024, à partir de 17h, venez assister à l’inauguration du Parc de la Sapinière, le nouveau parc

> Lire la suite

AccueilActualitésÉvaluation environnementale dans le cadre du PLUi

Environnement - Infos SEM

Évaluation environnementale dans le cadre du PLUi

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Etienne Métropole, le groupement Ecovia/Oxalys a été missionné pour en conduire l’évaluation environnementale.

Il s’agit d’une démarche règlementaire obligatoire régie par le Code de l’environnement. Elle a notamment pour objet d’établir un rapport (qui figurera dans le rapport de présentation du PLUi) sur les effets notables que peut avoir la mise en œuvre du PLUi sur l’environnement. Ce rapport indique, plus précisément, les mesures prévues pour éviter les incidences négatives notables que l’application du PLUi peut entraîner sur l’environnement, les mesures prévues pour réduire celles qui ne peuvent être évitées et les mesures prévues pour compenser celles qui ne peuvent être évitées ni réduites.

Ce rapport s’appuie sur l’évaluation des incidences sur « la santé humaine, la population, la diversité biologique, la faune, la flore, les sols, les eaux, l’air, le bruit, le climat, le patrimoine culturel architectural et archéologique et les paysages ».

Pour réaliser ce travail, des investigations de terrains sont nécessaires.

Une première série d’investigations avait été conduite au printemps 2022.
La seconde s’est déroulée du 19 au 23 juin 2023.
La dernière série a eu lieu du 27 au 31 mai 2024, puis du 24 au 28 juin 2024.

La méthodologie utilisée pour définir les tènements à investiguer est la suivante :

  • Les gisements économiques identifiés dans le cadre de la stratégie menée par la direction économie,
  • Les tènements en continuité des bourgs (c’est-à-dire les demandes d’extension en greffe de bourg),
  • Les tènements en continuité des hameaux proposés avec un zonage U en application de la méthodologie de traitement des hameaux,
  • Dans des cas très particuliers, les tènements en continuité de hameaux non proposés en U mais pour lesquels les élus demandent le classement en U, lorsqu’il n’y a aucune possibilité dans le bourg.

Ces tènements correspondent à ceux travaillés avec les élus au cours des rencontres communales PLUi.

Publié le 3 juin 2024 dans la catégorie Environnement - Infos SEM

Partagez

sur facebook sur twitter par mail imprimer

accès direct

actualités agenda démarches en ligne plan intéractif annuaire médiathèque enfance